Les Tiny Houses soumises à autorisation

En général, si vous souhaitez construire une Tiny House sur votre propriété, vous aurez besoin d’un permis de construire. Cela s’applique à toutes les mini-maisons qui sont utilisées comme résidence permanente et qui sont construites sur une fondation solide. Ces maisons sont considérées comme des bâtiments permanents et non comme des constructions temporaires, vous devez donc obtenir une autorisation de construction. La taille finale du bâtiment n’est pas un critère déterminant, car les Tiny Houses ne sont pas considérées comme des bâtiments exemptés de permis en raison de leur utilisation en tant que résidences. Si vous voulez construire une Tiny House, vous devez donc obtenir un permis de construire.

Il est également important de respecter une distance minimale de trois mètres par rapport aux propriétés voisines lors de la construction d’une Tiny House. Peu importe la taille de la maison, cette distance minimale doit être respectée.

Conditions pour les Tiny Houses

Pour obtenir un permis de construire pour une Tiny House, certaines conditions doivent être remplies, conformément aux réglementations de construction du pays. Ces conditions facilitent la vie dans un espace réduit et répondent aux exigences des maisons traditionnelles. Cela montre déjà que l’obtention d’un permis de construire est nécessaire pour ces petites maisons. Voici quelques points à prendre en compte lors de la planification :

• Salle de bain essentielle
• Cuisine essentielle
• Le terrain doit être viabilisé
• Hauteur minimale des pièces à vivre de 2,4 mètres
• Les salles de bains et toilettes sans fenêtres doivent être équipées d’une ventilation
• Les portes, fenêtres, escaliers et voies d’évacuation doivent être conformes aux réglementations de construction du pays

Le type de terrain est également important lors de la construction d’une Tiny House. Il doit être zoné pour un usage résidentiel selon la réglementation de la construction. La plupart du temps, il s’agit de terrains privés sur lesquels vous pouvez construire votre Tiny House.

Voici quelques exemples :

• Zone résidentielle
• Zone résidentielle spéciale
• Zone mixte
• Zone urbaine
• Village
• Petit lotissement
• Lots dans un village de Tiny Houses

Exception : les Tiny Houses mobiles

Si vous ne souhaitez pas utiliser votre Tiny House à des fins résidentielles, vous pouvez opter pour une version mobile. Il s’agit des célèbres mini-maisons construites sur des remorques et pouvant être transportées comme une caravane. Pour ce type de Tiny House, vous n’avez pas besoin de permis de construire, car il ne s’agit pas d’une construction permanente.

Voici quelques points à prendre en compte pour que votre Tiny House mobile ne soit pas soumise à la réglementation de la construction :

• Elle ne doit pas ressembler à une maison traditionnelle
• Elle doit être solidement fixée à la remorque

Cependant, vous devez tenir compte des points suivants pour que votre Tiny House mobile ne soit pas considérée comme une construction permanente :

• Elle doit être déplaçable régulièrement (par exemple, avec une immatriculation saisonnière)
• Les modifications structurelles permanentes doivent être évitées

Sinon, votre Tiny House mobile peut être considérée par les autorités comme une construction permanente. Il est donc important de respecter ces règles pour utiliser votre Tiny House mobile comme une caravane classique.

Si vous souhaitez utiliser votre Tiny House mobile comme résidence de vacances, il est recommandé de choisir des terrains privés spécialement conçus à cet effet.

Voici quelques exemples :

• Zones de maisons de vacances
• Zones de maisons de week-end

Ces zones sont généralement classées comme des « zones spéciales pour la détente » et peuvent être exemptées de permis de construire dans certains cas. Cependant, il est préférable de vérifier au préalable si votre projet de Tiny House mobile respecte toutes les conditions requises.

Foire aux questions